Permis de construire – Logements
9 Rue Bayard
0383991420011
Commencé
le 24 juillet 2014
11 logements
814 m² habitables
1 670 m² terrain
Saint-Jean-De-Bournay (38440)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
24 juillet 2014
3
Ouverture chantier
01 décembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Saint-Jean-De-Bournay (38399)
- Adresse
-
9 Rue Bayard
38440 Saint-Jean-De-Bournay - Parcelle(s)
-
AX 426
AX 425 - Superficie terrain
- 1 670 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DOMAINE DU SEQUOSA
- SIREN
- 434866463,0
- SIRET
- 43486646300012,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 38790 Charantonnay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- 9
- Individuels groupés
- 2
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 3
- T4
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 814 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL