Permis de construire – Logements
22 Rue Du Dr Paillard
0383991910020
Commencé
le 17 décembre 2019
9 logements
736 m² habitables
1 600 m² terrain
Saint-Jean-De-Bournay (38440)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
17 décembre 2019
3
Ouverture chantier
09 juin 2020
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Saint-Jean-De-Bournay (38399)
- Adresse
-
22 Rue Du Dr Paillard
38440 Saint-Jean-De-Bournay - Parcelle(s)
- AW 401
- Superficie terrain
- 1 600 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DOMAINE DU SEQUOSA
- SIREN
- 434866463,0
- SIRET
- 43486646300012,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 38790 Charantonnay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 465 | 736 | — | 465 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2021
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL