Permis de construire – Logements
10 Avenue De La Liberation
0383992210010
Autorisé
le 06 février 2023
1 logement
104 m² habitables
608 m² terrain
Saint-Jean-De-Bournay (38440)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
06 février 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Saint-Jean-De-Bournay (38399)
- Adresse
-
10 Avenue De La Liberation
38440 Saint-Jean-De-Bournay - Parcelle(s)
- ZV 74
- Superficie terrain
- 608 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- 21 BURGER'S SAINT JEAN
- SIREN
- 848313664,0
- SIRET
- 84831366400015,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 38440 St Jean De Bournay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 89 | 104 | — | — | — |
| Locaux | 285 | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL