Permis de construire – Logements
14 Rue Pasteur
0383992500007
Autorisé
le 11 septembre 2025
34 logements
2 286 m² habitables
2 134 m² terrain
Saint-Jean-De-Bournay (38440)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
11 septembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Saint-Jean-De-Bournay (38399)
- Adresse
-
14 Rue Pasteur
38440 Saint-Jean-De-Bournay - Parcelle(s)
-
AW 20
AW 21
AW 22 - Superficie terrain
- 2 134 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SJB PASTEUR
- SIREN
- 942092479,0
- SIRET
- 94209247900016,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 22190 Plerin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 34
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 34
- Collectifs hors résidence
- 34
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 13
- T3
- 12
- T4
- 7
- T5
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 34
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 300 | 2 286 | — | 300 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL