Permis de construire – Logements
9001 Le Depot
0383992500102
Autorisé
le 25 novembre 2025
2 logements
1 313 m² terrain
Saint-Jean-De-Bournay (38440)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
25 novembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Saint-Jean-De-Bournay (38399)
- Adresse
-
9001 Le Depot
38440 Saint-Jean-De-Bournay - Parcelle(s)
- AZ 184
- Superficie terrain
- 1 313 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL J.A.M.S.
- SIREN
- 479657652,0
- SIRET
- 47965765200026,0
- Code APE
- 68.31Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 38440 St Jean De Bournay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 160 | — | 160 | — | 160 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL