Permis de construire – Logements
372 Chem De L Archat
0384001220039
Annulé
le 10 avril 2013
1 logement
160 m² habitables
6 110 m² terrain
Saint-Jean-De-Moirans (38430)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
10 avril 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Saint-Jean-De-Moirans (38400)
- Adresse
-
372 Chem De L Archat
38430 Saint-Jean-De-Moirans - Parcelle(s)
-
AA 60
AA 173
AA 162 - Superficie terrain
- 6 110 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 38430 Saint-Jean-De-Moirans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 160 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Dernière mise à jour
- Avril 2013
Données issues de la base SITADEL