Permis de construire – Logements
Village
0384152110003
Autorisé
le 03 juin 2021
1 logement
24 m² habitables
175 m² terrain
Saint Marcel Bel Accueil (38080)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
03 juin 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Saint Marcel Bel Accueil (38415)
- Adresse
-
Village
Lieu-dit : RUE DU BOURG
38080 Saint Marcel Bel Accueil - Parcelle(s)
- 0C 632
- Superficie terrain
- 175 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 38300 Ruy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 24 | 105 | — | — |
| Locaux | 105 | — | — | — | 105 |
| Agriculture | — | 105 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL