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Permis de construire – Logements

Sainte-Marie-Du-Mont

0384181520001
Annulé
le 04 janvier 2016
3 logements 188 m² habitables 5 963 m² terrain Sainte-Marie-Du-Mont (38660)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
04 janvier 2016
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Isère (38)
Commune
Sainte-Marie-Du-Mont (38418)
Adresse

Lieu-dit : LES PRES
38660 Sainte-Marie-Du-Mont
Parcelle(s)
E 1275
E 1146
E 483
Superficie terrain
5 963 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
COMMUNE DE SAINTE MARIE DU MONT
SIREN
213804180,0
SIRET
21380418000015,0
Code APE
84.11Z
Code juridique
7210,0
Adresse
38660 Sainte-Marie-Du-Mont
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Collectif hors résidence
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
3

Programme de construction

Total logements créés
3
Logements individuels
Logements collectifs
3
Collectifs hors résidence
3

Répartition par pièces

T1
2
T4
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 188
Locaux 936

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2016
Dernière mise à jour
Janvier 2016

Données issues de la base SITADEL