Permis de construire – Logements
5B Rue Du 26 Mai 1944
0384232010030
Autorisé
le 30 septembre 2020
1 logement
3 894 m² terrain
Saint-Martin-Le-Vinoux (38950)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
30 septembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Saint-Martin-Le-Vinoux (38423)
- Adresse
-
5B Rue Du 26 Mai 1944
Lieu-dit : LA BUISSERATE
38950 Saint-Martin-Le-Vinoux - Parcelle(s)
- AX 363
- Superficie terrain
- 3 894 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ELIT
- SIREN
- 383534450,0
- SIRET
- 38353445000010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 38340 Voreppe
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 87 | — | — |
| Locaux | 87 | — | — | — | 87 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL