Permis de construire – Logements
Rd 212
0384441820002
Terminé
le 22 février 2019
2 logements
5 042 m² terrain
Saint Pierre De Mearotz (38350)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
22 février 2019
3
Ouverture chantier
10 septembre 2019
4
Achèvement
28 mai 2020
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Saint Pierre De Mearotz (38444)
- Adresse
-
Rd 212
38350 Saint Pierre De Mearotz - Parcelle(s)
-
0B 166
0A 648 - Superficie terrain
- 5 042 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SOUSVILLE
- SIREN
- 213804974,0
- SIRET
- 21380497400011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 38350 Saint-Pierre-De-Mearotz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 174 | — | 174 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2020
- Dernière mise à jour
- Mai 2020
Données issues de la base SITADEL