Permis de construire – Logements
Chem De Vavres
0384511320011
Commencé
le 20 décembre 2013
1 logement
3 917 m² terrain
Saint-Romain-De-Jalionas (38460)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
20 décembre 2013
3
Ouverture chantier
15 janvier 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Saint-Romain-De-Jalionas (38451)
- Adresse
-
Chem De Vavres
Lieu-dit : BARENS
38460 Saint-Romain-De-Jalionas - Parcelle(s)
- AL 127
- Superficie terrain
- 3 917 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCEA DOMAINE DE VAVRES
- SIREN
- 751557752,0
- SIRET
- 75155775200019,0
- Code APE
- 01.11Z
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 38230 Tignieu-Jameyzieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 80 | — | — |
| Locaux | 300 | — | — | — | 80 |
| Agriculture | — | 80 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL