Permis de construire – Logements
Chemin Camille Guillaudin
0384662410052
Autorisé
le 17 février 2025
2 logements
515 m² terrain
Saint-Vincent-De-Mercuze (38660)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
17 février 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Saint-Vincent-De-Mercuze (38466)
- Adresse
-
Chemin Camille Guillaudin
38660 Saint-Vincent-De-Mercuze - Parcelle(s)
- A 963
- Superficie terrain
- 515 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT VINCENT DE MERCUZE
- SIREN
- 213804669,0
- SIRET
- 21380466900017,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 38660 Saint-Vincent-De-Mercuze
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 215 | — | 193 | — | 193 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2025
Données issues de la base SITADEL