Permis de construire – Logements
128 Rue De La Fayolle
0384891420002
Autorisé
le 28 février 2014
1 logement
605 m² terrain
Sievoz (38350)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
28 février 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Sievoz (38489)
- Adresse
-
128 Rue De La Fayolle
38350 Sievoz - Parcelle(s)
- C 439
- Superficie terrain
- 605 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SIEVOZ
- SIREN
- 213804891,0
- SIRET
- 21380489100017,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 38350 Sievoz
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 103 | — | — |
| Locaux | 403 | — | — | — | 103 |
| Service public | — | 103 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Dernière mise à jour
- Avril 2014
Données issues de la base SITADEL