Permis de construire – Logements
21 Route Du Village
0385081610001
Terminé
le 22 mars 2016
1 logement
60 m² habitables
690 m² terrain
Torchefelon (38690)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
22 mars 2016
3
Ouverture chantier
17 juin 2016
4
Achèvement
17 mars 2017
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Torchefelon (38508)
- Adresse
-
21 Route Du Village
38690 Torchefelon - Parcelle(s)
-
C 637
C 639 - Superficie terrain
- 690 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE TORCHEFELON
- SIREN
- 213805088,0
- SIRET
- 21380508800019,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 38690 Torchefelon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 60 | — | — | — |
| Locaux | 406 | 62 | — | 120 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2018
Données issues de la base SITADEL