Permis de construire – Logements
19 Rue Pasteur
0385092110014
Annulé
le 06 octobre 2021
1 logement
196 m² habitables
La Tour-Du-Pin (38110)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
06 octobre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- La Tour-Du-Pin (38509)
- Adresse
-
19 Rue Pasteur
38110 La Tour-Du-Pin - Parcelle(s)
-
AL 339
AL 340
AL 341 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACG PATRIMOINE
- SIREN
- 831533211,0
- SIRET
- 83153321100023,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 69150 Decines-Charpieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 196 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2022
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL