Permis de construire – Logements
Rn 90
0385111420022
Annulé
le 23 février 2015
4 logements
369 m² habitables
940 m² terrain
Le Touvet (38660)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
23 février 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Le Touvet (38511)
- Adresse
-
Rn 90
Lieu-dit : HAMEAU DE LA FRETTE
38660 Le Touvet - Parcelle(s)
- AP 105
- Superficie terrain
- 940 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES GRANDES TERRES
- SIREN
- 821466125,0
- SIRET
- 82146612500019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 38330 Saint-Nazaire-Les-Eymes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 1 266 | 369 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL