Permis de construire – Logements
Chemin De L' Agnelas
0385162110065
Autorisé
le 06 septembre 2021
1 logement
38 m² terrain
La Tronche (38700)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
06 septembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- La Tronche (38516)
- Adresse
-
Chemin De L' Agnelas
38700 La Tronche - Parcelle(s)
-
AR 444
AR 445 - Superficie terrain
- 38 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DE L'AGNELAS
- SIREN
- 892460049,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 38240 Meylan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 26 | — | — |
| Locaux | 26 | — | — | — | 26 |
| Agriculture | — | 26 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL