Permis de construire – Logements
402 Chemin De Montperet
0385291820021
Terminé
le 05 février 2019
1 logement
Vaulnaveys-Le-Haut (38410)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
05 février 2019
3
Ouverture chantier
10 avril 2019
4
Achèvement
07 octobre 2019
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Vaulnaveys-Le-Haut (38529)
- Adresse
-
402 Chemin De Montperet
38410 Vaulnaveys-Le-Haut - Parcelle(s)
-
AE 91
AE 92 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 38570 Theys
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 113 | — | — |
| Locaux | 113 | — | — | — | 113 |
| Agriculture | — | 113 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL