Permis de construire – Logements
Chemin Fromental
0385292420003
Commencé
le 28 juin 2024
18 logements
1 095 m² habitables
2 129 m² terrain
Vaulnaveys-Le-Haut (38410)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
28 juin 2024
3
Ouverture chantier
12 novembre 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Isère (38)
- Commune
- Vaulnaveys-Le-Haut (38529)
- Adresse
-
Chemin Fromental
Lieu-dit : LES CHANSURES
38410 Vaulnaveys-Le-Haut - Parcelle(s)
- AI 592
- Superficie terrain
- 2 129 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L'EVIDENCE
- SIREN
- 991273855,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 38330 Saint-Nazaire Les Eymes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 18
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 18
- Collectifs hors résidence
- 18
Répartition par pièces
- T2
- 9
- T3
- 7
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 7
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 095 | — | — | — |
| Locaux | 648 | — | — | 648 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2025
- Dernière mise à jour
- Novembre 2025
Données issues de la base SITADEL