Permis de construire – Logements
1 Rue De Paris
03900313B0001
Autorisé
le 13 juillet 2013
1 logement
4 631 m² terrain
Abergement-Le-Petit (39800)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
13 juillet 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Abergement-Le-Petit (39003)
- Adresse
-
1 Rue De Paris
Lieu-dit : PARCELLE ZA 129
39800 Abergement-Le-Petit - Parcelle(s)
- ZA 129
- Superficie terrain
- 4 631 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES VIGNOTTES
- SIREN
- 443988324,0
- SIRET
- 44398832400010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39800 Abergement-Le-Petit
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 159 | — | — |
| Locaux | 159 | — | — | — | 159 |
| Agriculture | — | 159 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Dernière mise à jour
- Août 2013
Données issues de la base SITADEL