Permis de construire – Logements
22 All De La Foret
03900813D0002
Commencé
le 03 février 2014
1 logement
128 m² habitables
1 930 m² terrain
Amange (39700)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
03 février 2014
3
Ouverture chantier
17 juillet 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Amange (39008)
- Adresse
-
22 All De La Foret
Lieu-dit : LES BLANCHOTS
39700 Amange - Parcelle(s)
- ZB 40
- Superficie terrain
- 1 930 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EARL MAIGNAN
- SIREN
- 316934355,0
- SIRET
- 31693435500017,0
- Code APE
- 01.50Z
- Code juridique
- 6598,0
- Adresse
- 39700 Amange
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 128 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2014
Données issues de la base SITADEL