Permis de construire – Logements
5002 Rte De Saint Amour
03901022T0001
Terminé
le 11 avril 2022
1 logement
90 m² habitables
1 127 m² terrain
Andelot Morval (39320)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
11 avril 2022
3
Ouverture chantier
13 mars 2023
4
Achèvement
29 mai 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Andelot Morval (39010)
- Adresse
-
5002 Rte De Saint Amour
39320 Andelot Morval - Parcelle(s)
- ZA 136
- Superficie terrain
- 1 127 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 69330 Meyzieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 90 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL