Permis de construire – Logements
En Cesy
03901323C0006
Terminé
le 09 mai 2023
1 logement
96 m² habitables
1 069 m² terrain
Arbois (39600)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
09 mai 2023
3
Ouverture chantier
13 février 2024
4
Achèvement
16 février 2026
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Arbois (39013)
- Adresse
-
En Cesy
39600 Arbois - Parcelle(s)
-
AC 199
AC 206
AC 207 - Superficie terrain
- 1 069 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39600 La Chatelaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL