Permis de construire – Logements
2 Pl St Hubert
03901422D0006
Commencé
le 30 décembre 2022
2 logements
40 m² habitables
418 m² terrain
Archelange (39290)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
30 décembre 2022
3
Ouverture chantier
20 juin 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Archelange (39014)
- Adresse
-
2 Pl St Hubert
39290 Archelange - Parcelle(s)
-
AB 114
AB 116
AB 193 - Superficie terrain
- 418 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE D ARCHELANGE
- SIREN
- 213900145,0
- SIRET
- 21390014500011,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 39290 Archelange
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 159 | 40 | 159 | — | 159 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL