Permis de construire – Logements
Chemin De La Fretinee
03901720P0012
Terminé
le 22 octobre 2020
4 logements
367 m² habitables
3 047 m² terrain
Arlay (39140)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
22 octobre 2020
3
Ouverture chantier
24 février 2021
4
Achèvement
15 décembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Arlay (39017)
- Adresse
-
Chemin De La Fretinee
Lieu-dit : ST GERMAIN LES ARLAY
39140 Arlay - Parcelle(s)
-
ZC 169
ZC 286 - Superficie terrain
- 3 047 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CONCESSION PRESTIGE
- SIREN
- 807603246,0
- SIRET
- 80760324600024,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 39000 Lons Le Saunier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 367 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL