Permis de construire – Logements
Aromas
03901820J0001
Terminé
le 18 mars 2020
1 logement
1 400 m² terrain
Aromas (39240)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
18 mars 2020
3
Ouverture chantier
19 mars 2020
4
Achèvement
15 octobre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Aromas (39018)
- Adresse
-
Lieu-dit : CHAMPS ROUGES
39240 Aromas - Parcelle(s)
- ZD 184
- Superficie terrain
- 1 400 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL VERGUIER
- SIREN
- 424573384,0
- SIRET
- 42457338400023,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39240 Aromas
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 80 | — | — |
| Locaux | 240 | — | — | — | 80 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2021
Données issues de la base SITADEL