Permis de construire – Logements
Chem Des Vergers
03901916J0002
Terminé
le 11 juillet 2016
1 logement
98 m² habitables
779 m² terrain
Les Arsures (39600)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
11 juillet 2016
3
Ouverture chantier
25 février 2017
4
Achèvement
26 octobre 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Les Arsures (39019)
- Adresse
-
Chem Des Vergers
39600 Les Arsures - Parcelle(s)
- ZD 137
- Superficie terrain
- 779 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39600 Les Arsures
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 98 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL