Permis de construire – Logements
1 Rue De La Vie A Mont
03902019J0001
Commencé
le 21 octobre 2019
1 logement
836 m² terrain
Arsure-Arsurette (39250)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
21 octobre 2019
3
Ouverture chantier
26 mars 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Arsure-Arsurette (39020)
- Adresse
-
1 Rue De La Vie A Mont
39250 Arsure-Arsurette - Parcelle(s)
- ZL 162
- Superficie terrain
- 836 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39250 Arsure-Arsurette
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 129 | — | 102 | — | — |
| Locaux | 116 | — | — | 14 | 102 |
| Agriculture | — | 102 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2021
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL