Permis de construire – Logements
Rue Gorot
03902215D0005
Terminé
le 09 juillet 2015
1 logement
100 m² habitables
Asnans-Beauvoisin (39120)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
09 juillet 2015
3
Ouverture chantier
30 septembre 2015
4
Achèvement
15 juillet 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Asnans-Beauvoisin (39022)
- Adresse
-
Rue Gorot
39120 Asnans-Beauvoisin - Parcelle(s)
- ZD 214
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI JUCI
- SIREN
- 754022267,0
- SIRET
- 75402226700019,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39120 Asnans-Beauvoisin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 100 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2016
Données issues de la base SITADEL