Permis de construire – Logements
Asnans-Beauvoisin
03902223J0004
Commencé
le 24 juillet 2023
2 logements
153 m² habitables
749 m² terrain
Asnans-Beauvoisin (39120)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
24 juillet 2023
3
Ouverture chantier
28 août 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Asnans-Beauvoisin (39022)
- Adresse
-
Lieu-dit : AU VILLAGE
39120 Asnans-Beauvoisin - Parcelle(s)
- ZC 162
- Superficie terrain
- 749 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE REGARDOIR
- SIREN
- 532903135,0
- SIRET
- 53290313500012,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 39120 Chaussin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 153 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL