Permis de construire – Logements
Rue De La Croix Du Poy
03904121J0004
Autorisé
le 22 novembre 2021
2 logements
233 m² habitables
382 m² terrain
Baume-Les-Messieurs (39210)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
22 novembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Baume-Les-Messieurs (39041)
- Adresse
-
Rue De La Croix Du Poy
39210 Baume-Les-Messieurs - Parcelle(s)
- C 562
- Superficie terrain
- 382 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ARNAUD ET GUILLAUME
- SIREN
- 879192730,0
- SIRET
- 87919273000015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39210 Baume-Les-Messieurs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 137 | 233 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Décembre 2021
Données issues de la base SITADEL