Permis de construire – Logements

11D Grande Rue

03904215D0005

Terminé

le 11 juin 2015

1 logement Baverans (39100)

État d'avancement

1

Dépôt

2015

2

Autorisation

11 juin 2015

3

Ouverture chantier

12 juin 2015

4

Achèvement

10 août 2016

Localisation du projet

Région: Bourgogne-Franche-Comté
Département: Jura (39)
Commune: Baverans (39042)
Adresse: 11D Grande Rue
39100 Baverans
Parcelle(s): AH 445
Zone opération: Hors zones ou ne sais pas

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Demandeur

Dénomination: —
Adresse: 39100 Dole
Architecte: Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination: Habitation
Type de logements: Un logement individuel
Utilisation: Vente – location
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveaux supplémentaires: Non
Type transformation: Transformation de logements

Programme de construction

Total logements créés: 1
Logements individuels: 1
Logements collectifs: —
Individuels purs: 1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination	Avant	Créée	Issue de transformation	Démolie	Transformée
Habitation	150	—	150	—	150

Résidence et annexes

Type résidence: Non rempli
Type annexe: Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande: Permis de construire (PC)
Année de dépôt: 2015
Date de prise en compte – autorisation: Juin 2015
Date de prise en compte – ouverture de chantier: Octobre 2016
Dernière mise à jour: Octobre 2016

Données issues de la base SITADEL