Permis de construire – Logements
Rue Du Mitan
03904320P0014
Terminé
le 18 février 2021
2 logements
194 m² habitables
Beaufort-Orbagna (39190)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
18 février 2021
3
Ouverture chantier
18 novembre 2021
4
Achèvement
20 juin 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Beaufort-Orbagna (39043)
- Adresse
-
Rue Du Mitan
Lieu-dit : ORBAGNA
39190 Beaufort-Orbagna - Parcelle(s)
-
ZB 249
ZB 250 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU JURA
- SIREN
- 350696944,0
- SIRET
- 35069694400015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 39007 Lons-Le-Saunier Cedex
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 194 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL