Permis de construire – Logements
6846 Rte Des Fontaines
03904719J0002
Autorisé
le 23 mai 2019
2 logements
40 m² habitables
504 m² terrain
Bellefontaine (39400)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
23 mai 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Bellefontaine (39047)
- Adresse
-
6846 Rte Des Fontaines
39400 Bellefontaine - Parcelle(s)
-
AP 202
AP 278
AP 272 - Superficie terrain
- 504 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39400 Bellefontaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 173 | 40 | 94 | — | 94 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Dernière mise à jour
- Mai 2019
Données issues de la base SITADEL