Permis de construire – Logements
12 Rue Conat
03904923C0012
Terminé
le 24 août 2023
2 logements
215 m² terrain
Bersaillin (39800)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
24 août 2023
3
Ouverture chantier
24 janvier 2024
4
Achèvement
15 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Bersaillin (39049)
- Adresse
-
12 Rue Conat
39800 Bersaillin - Parcelle(s)
- ZI 75
- Superficie terrain
- 215 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 89510 Veron
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 123 | — | 123 | — | 123 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL