Permis de construire – Logements
5248 Lotissement ""Les Minoeuvre
03905616C0008
Commencé
le 05 juillet 2016
1 logement
102 m² habitables
961 m² terrain
Bletterans (39140)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
05 juillet 2016
3
Ouverture chantier
14 novembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Bletterans (39056)
- Adresse
-
5248 Lotissement ""Les Minoeuvre
Lieu-dit : LOT N_3
39140 Bletterans - Parcelle(s)
- ZD 216
- Superficie terrain
- 961 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39210 Le Vernois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 102 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2016
- Dernière mise à jour
- Novembre 2016
Données issues de la base SITADEL