Permis de construire – Logements
50 Imp De La Roche
03905915B0014
Terminé
le 12 janvier 2016
11 logements
643 m² habitables
1 600 m² terrain
Bois-D Amont (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
12 janvier 2016
3
Ouverture chantier
16 janvier 2017
4
Achèvement
09 novembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Bois-D Amont (39059)
- Adresse
-
50 Imp De La Roche
39220 Bois-D Amont - Parcelle(s)
- AI 1008
- Superficie terrain
- 1 600 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE SAINT CLAUDE
- SIREN
- 273900068,0
- SIRET
- 27390006800027,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 11
- Collectifs hors résidence
- 11
Répartition par pièces
- T1
- 5
- T2
- 5
- T3
- 1
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 643 | 192 | — | — |
| Locaux | 1 334 | — | — | — | 192 |
| Service public | — | 192 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL