Permis de construire – Logements
1751 Rue De Franche Comte
03905916J0029
Autorisé
le 30 décembre 2016
3 logements
126 m² habitables
351 m² terrain
Bois-D Amont (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
30 décembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Bois-D Amont (39059)
- Adresse
-
1751 Rue De Franche Comte
39220 Bois-D Amont - Parcelle(s)
- AM 256
- Superficie terrain
- 351 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 01280 Prevessin-Mo Ns
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 126 | 126 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL