Permis de construire – Logements
Rue De Franche Comte
03905917J0004
Terminé
le 31 mai 2017
1 logement
149 m² habitables
1 414 m² terrain
Bois-D Amont (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
31 mai 2017
3
Ouverture chantier
25 juillet 2018
4
Achèvement
11 janvier 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Bois-D Amont (39059)
- Adresse
-
Rue De Franche Comte
Lieu-dit : LES GUINCHES
39220 Bois-D Amont - Parcelle(s)
-
AM 516
AM 514
AM 158 - Superficie terrain
- 1 414 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39240 Arinthod
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 149 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2019
Données issues de la base SITADEL