Permis de construire – Logements
Bois-D Amont
03905917J0019
Annulé
le 05 février 2018
14 logements
1 070 m² habitables
16 679 m² terrain
Bois-D Amont (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
05 février 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Bois-D Amont (39059)
- Adresse
-
Lieu-dit : SOUS LE SMAISONS DU CRETET
39220 Bois-D Amont - Parcelle(s)
-
AE 373
AE 337
AE 335 - Superficie terrain
- 16 679 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA MAISON POUR TOUS, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HLM A CAPITAL VARIABLE.
- SIREN
- 625480199,0
- SIRET
- 62548019900011,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 5560,0
- Adresse
- 39300 Champagnole
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- Collectifs hors résidence
- 14
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 8
- T4
- 2
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 14
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 070 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL