Permis de construire – Logements
Rue De Nostang
03905922J0006
Terminé
le 18 mai 2022
16 logements
1 171 m² habitables
1 553 m² terrain
Bois-D Amont (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
18 mai 2022
3
Ouverture chantier
19 mai 2022
4
Achèvement
25 septembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Bois-D Amont (39059)
- Adresse
-
Rue De Nostang
39220 Bois-D Amont - Parcelle(s)
- AI 1048
- Superficie terrain
- 1 553 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- VAL AMONT
- SIREN
- 794209809,0
- SIRET
- 79420980900027,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 86130 Jaunay-Marigny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 16
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 16
- Collectifs hors résidence
- 16
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 171 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL