Permis de construire – Logements
1691 Rue De La Franche-Comte
03905922J0028
Autorisé
le 22 juillet 2022
1 logement
417 m² terrain
Bois-D Amont (39220)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
22 juillet 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Bois-D Amont (39059)
- Adresse
-
1691 Rue De La Franche-Comte
39220 Bois-D Amont - Parcelle(s)
- AM 248
- Superficie terrain
- 417 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- AB INVEST
- SIREN
- 827987967,0
- SIRET
- 82798796700011,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 238 | — | — |
| Locaux | 238 | — | — | — | 238 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL