Permis de construire – Logements
Sur Les Cotards
03906322T0006
Commencé
le 25 janvier 2023
1 logement
89 m² habitables
14 603 m² terrain
Bonlieu (39130)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
25 janvier 2023
3
Ouverture chantier
06 juillet 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Bonlieu (39063)
- Adresse
-
Sur Les Cotards
39130 Bonlieu - Parcelle(s)
-
ZB 28
ZB 97 - Superficie terrain
- 14 603 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DOMAINE DU HERISSON
- SIREN
- 842047391,0
- SIRET
- 84204739100011,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 39130 Bonlieu
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 89 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2023
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL