Permis de construire – Logements
Au Village
03907420D0001
Terminé
le 12 mai 2021
1 logement
1 403 m² terrain
Brans (39290)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
12 mai 2021
3
Ouverture chantier
12 mai 2021
4
Achèvement
25 octobre 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Brans (39074)
- Adresse
-
Au Village
Lieu-dit : 4 RUE DE LA MANERE
39290 Brans - Parcelle(s)
-
AB 182
AB 183
AB 185 - Superficie terrain
- 1 403 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39290 Dammartin Marpain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 128 | — | — |
| Locaux | 128 | — | — | — | 128 |
| Agriculture | — | 128 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL