Permis de construire – Logements
Imp De La Cote Sancy
03907618J0001
Commencé
le 28 mai 2018
1 logement
83 m² habitables
1 084 m² terrain
La Breteniere (39700)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
28 mai 2018
3
Ouverture chantier
02 octobre 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- La Breteniere (39076)
- Adresse
-
Imp De La Cote Sancy
39700 La Breteniere - Parcelle(s)
-
ZC 11
ZC 112
ZC 115 - Superficie terrain
- 1 084 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES ROSERAIES
- SIREN
- 479391740,0
- SIRET
- 47939174000020,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 39700 La Breteniere
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 83 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Octobre 2018
Données issues de la base SITADEL