Permis de construire – Logements
1 Rue Des Vignes
03907819D0002
Annulé
le 05 mars 2019
5 logements
1 325 m² terrain
Brevans (39100)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
05 mars 2019
3
Ouverture chantier
02 septembre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Brevans (39078)
- Adresse
-
1 Rue Des Vignes
39100 Brevans - Parcelle(s)
- AK 31
- Superficie terrain
- 1 325 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39100 Sampans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T3
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 185 | — | 220 | — | — |
| Locaux | 415 | — | — | 195 | 220 |
| Agriculture | — | 220 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL