Permis de construire – Logements
5241 Rue De La Mairie
03908121C0002
Terminé
le 09 avril 2021
3 logements
721 m² terrain
Buvilly (39800)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 avril 2021
3
Ouverture chantier
01 novembre 2021
4
Achèvement
31 août 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Buvilly (39081)
- Adresse
-
5241 Rue De La Mairie
39800 Buvilly - Parcelle(s)
-
D 150
D 151
D 955 - Superficie terrain
- 721 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BUVILLY
- SIREN
- 213900814,0
- SIRET
- 21390081400012,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 39800 Buvilly
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 3
- Collectifs hors résidence
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 432 | — | 432 | — | 432 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL