Permis de construire – Logements
Sur La Fontaine
03908621T0007
Terminé
le 29 avril 2021
88 042 m² terrain
Cernon (39240)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
29 avril 2021
3
Ouverture chantier
29 juillet 2021
4
Achèvement
11 février 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Cernon (39086)
- Adresse
-
Sur La Fontaine
39240 Cernon - Parcelle(s)
- ZA 136
- Superficie terrain
- 88 042 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FREE MOBILE
- SIREN
- 499247138,0
- SIRET
- 49924713800013,0
- Code APE
- 61.20Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 75008 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 5 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2022
Données issues de la base SITADEL