Permis de construire – Logements
13 Rue Des Pelouses
03909017J0003
Terminé
le 29 janvier 2018
1 logement
86 m² habitables
40 021 m² terrain
Chainee-Des-Coupis (39120)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
29 janvier 2018
3
Ouverture chantier
14 mai 2018
4
Achèvement
07 décembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Chainee-Des-Coupis (39090)
- Adresse
-
13 Rue Des Pelouses
39120 Chainee-Des-Coupis - Parcelle(s)
- ZC 25
- Superficie terrain
- 40 021 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39410 Saint-Aubin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 86 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL