Permis de construire – Logements
Rue Des Carts
03909221J0002
Terminé
le 22 mars 2021
1 logement
725 m² terrain
Chamberia (39270)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
22 mars 2021
3
Ouverture chantier
28 novembre 2021
4
Achèvement
19 janvier 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Jura (39)
- Commune
- Chamberia (39092)
- Adresse
-
Rue Des Carts
Lieu-dit : MESSIA
39270 Chamberia - Parcelle(s)
- ZL 53
- Superficie terrain
- 725 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39270 Chamberia
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 143 | — | — |
| Locaux | 143 | — | — | — | 143 |
| Agriculture | — | 143 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL